Logiciel Bâtiment - BatiFree - Logiciels pour artisans et petites entreprises du BTP

13-05-2008
 
 
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BatiFree Devis/Factures
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Conditions générales d'utilisation

Préambule

BatiFree vous accueille sur www.BatiFree.com sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que la société BatiFree sera libre de modifier à tout moment.

Présentation de la société

BatiFree est une société qui a la particularité de proposer un espace informatique et bâtiment sur Internet. Les professionnels d'entreprises individuelles ou petites entreprises peuvent communiquer pour partager savoir-faire et expériences.

De manière spécifique, les artisans et professionnels du bâtiment pourront trouver des méthodes, des techniques ou des informations concernant les entreprises individuelles ou les petites entreprises.

Egalement dans cet objectif, la société BatiFree propose la mise en vente des logiciels afin de faciliter la gestion administrative quotidienne des entrepreneurs.

Le but de la société BatiFree est de rendre un service accessible à ses abonnés afin d'aider les professionnels du bâtiment.

 

Propriété du site Internet

Le site BatiFree.com est la propriété de BatiFree SARL, inscrit au Registre du commerce et des sociétés de TOULOUSE. Il regroupe une communauté informatique et logicielle des professionnels du bâtiment et permet de partager entre professionnels du bâtiment et de l'informatique, savoir-faire et expériences. Il propose également la vente de logiciels bâtiment devis/facture pour faciliter le quotidien administratif.

BATIFREE SARL
N° SIREN : 495 390 882 - CODE APE : 722C
Capital : 7 500 €
Siège social
: 6 Place Astier de la Vigerie - 31320 CASTANET TOLOSAN

Editeur de la publication :
Jean-Luc Daulion - BATIFREEhttp://www.batifree.com/
Responsable de la publication :
Didier Mounic - +33 (0)5 67 70 32 06

Coordonnées de l’hébergeur du site :

OVH SAS
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - +33 (0)8 203 203 63 
http://www.ovh.fr/ 

Concernant ce site :

Motorisé par : Joomla! version 1.0.13 - http://www.joomla.fr/  

Politique du contenu du site

La structure générale, les textes, les images, les animations au sens large du site Internet sont des propriétés de la société BatiFree. Toute tentative de représentation totale ou partielle du site et de son contenu sans autorisation préalable expresse de la société BatiFree, est strictement interdite sous peine d'entrer en infraction avec le Code de la Propriété intellectuelle qui sanctionne les délits de contrefaçon.

L'utilisateur s'engage à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur notre site c'est à dire :

-      Ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans notre autorisation, quelque article, titre, applications, logiciels, logo, marque, information, photo ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

-      Ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.  



 
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